Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERWIN
CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4080911
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2024
ERWIN de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque ERWIN

Déposée le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ERWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERWIN est expirée depuis le 2 avril 2024.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; préparations nutritives pour les plantes ; produits chimiques destinés à l'industrie phytosanitaire ; produits chimiques entrant dans la composition de produits phytosanitaires ; additifs oléo-chimiques pour phytosanitaires ; produits et compositions biologiques et bactériens pour produits phytosanitaires ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substances pour la régulation de la croissance des plantes ; agents de traitement des sols ; additifs pour les sols ; phyto-protecteurs ; engrais naturels et artificiels ; fortifiants pour les plantes.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; anti-limaces ; bactériocines et molluscicide ; pesticides destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits pour la destruction des plantes ; produits destinés à la protection phytosanitaire ; phyto-protecteurs.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; semences ; plants et plantes vivantes : tous ces produits à l'exclusion de l'avoine, du blé et des poireaux ; produits forestiers ni préparés, ni transformés.