EMBUTONE
Présentation de la marque EMBUTONE
Déposée le 6 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMBUTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMBUTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMBUTONE arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.
CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317513 - Publication au BOPI 2006-06-20
Renouvellement sans limitation n°2067873 - Publication au BOPI 1996-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 23 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422866 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423784 - Publication au BOPI 2005-12-07
Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610701 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-19