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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE
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DOUSCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUSCO
CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4174051
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
DOUSCO de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque DOUSCO

Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOUSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUSCO arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656935 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; préparations nutritives pour les plantes ; produits chimiques destinés à l'industrie phytosanitaire ; produits chimiques entrant dans la composition de produits phytosanitaires ; additifs oléo-chimiques pour phytosanitaires ; produits et compositions biologiques et bactériens pour produits phytosanitaires ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substances pour la régulation de la croissance des plantes ; agents de traitement des sols ; additifs pour les sols ; phyto-protecteurs ; engrais naturels et artificiels ; fortifiants pour les plantes ; l'ensemble des produits précités excluant expressément les produits vétérinaires et/ou les produits à destination des animaux.

Herbicides ; pesticides destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; l'ensemble des produits précités étant destinés uniquement à la protection des plantes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; semences, plants et plantes vivantes ; l'ensemble des produits précités excluant expressément les produits vétérinaires et/ou les produits à destination des animaux.