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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE
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CONIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONIC
CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4155684
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2025
CONIC de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque CONIC

Déposée le 10 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONIC arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; préparations nutritives pour les plantes ; produits chimiques destinés à l'industrie phytosanitaire ; produits chimiques entrant dans la composition de produits phytosanitaires ; additifs oléo-chimiques pour phytosanitaires ; produits et compositions biologiques et bactériens pour produits phytosanitaires ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substances pour la régulation de la croissance des plantes ; agents de traitement des sols ; additifs pour les sols ; phyto-protecteurs ; engrais naturels et artificiels ; fortifiants pour les plantes.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; anti-limaces ; bactériocines et molluscicide ; pesticides destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits pour la destruction des plantes ; produits destinés à la protection phytosanitaire ; phyto-protecteurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers à l'exclusion des piments, poivres de Cayenne et poivrons ; semences, plants et plantes vivantes à l'exclusion des piments, poivres de Cayenne et poivrons.