Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COBALT
Numéro de dépôt :
3401450
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COBALT
Déposée le 27 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COBALT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet total n°463496 - Publication au BOPI 2007-11-07
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06