Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINZA
CHEMINOVA AGRO FRANCE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4037772
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2023
CINZA de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque CINZA

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CINZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CINZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINZA est expirée depuis le 7 octobre 2023.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE SAS, SAS - IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 7 avril 2014 - Retrait partiel n°622181 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.