Déposée le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CINZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CINZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINOVA AGRO FRANCE SAS, SAS - IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 7 avril 2014 - Retrait partiel n°622181 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CINZA"