Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMICLEAN
CHEMINOVA AGRO FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3951674
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
CHEMICLEAN de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque CHEMICLEAN

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEMICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHEMICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMICLEAN est expirée depuis le 8 octobre 2022.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE, SA - IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides.