Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLESTON
CHEMINOVA AGRO FRANCE SA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96636759
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque CHARLESTON

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLESTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 119 Rue Pierre Corneille, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 615 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne Christine DUBOST - AVOCAT - France.

La marque CHARLESTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLESTON est expirée depuis le 26 juillet 2006.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE , LUKTO


CHEMINOVA AGRO FRANCE SA (Société anonyme) - 119 Rue Pierre Corneille, 69003 LYON - France - SIREN 397615832


Me Anne Christine DUBOST - AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486370 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 20 juin 2006 n°2317521 - Publication au BOPI 2006-06-20

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Herbicide - Insecticide - Fongicide