Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AMARIS
Numéro de dépôt :
96636758
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AMARIS
Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMARIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 septembre 1997 - Rejet total n°242597 - Publication au BOPI 1997-09-10
Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243133 - Publication au BOPI 1997-09-22
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36