Déposée le 4 avril 1990 par la société étrangère CHEMINOVA A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORYTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CHEMINOVA A/S domicilié(e) 78 Thyboronvej - DK 7673 HARBOORE - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque ORYTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINOVA A/S, Société de droit danois - 78 Thyboronvej - DK 7673 HARBOORE - Danemark
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169322 - Publication au BOPI 2000-03-31
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380747 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314897 - Publication au BOPI 2001-01-29
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496270 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2433352 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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