Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CHEMINES RENE BRISACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RENE BRISACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2013852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2013852) - France.
La marque RENE BRISACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENE BRISACH est expirée depuis le 24 janvier 2003.
CHEMINES RENE BRISACH (S.A.) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2013852) - France - SIREN 597180215
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2013852) - France
Renouvellement avec limitation le 15 janvier 1993 n°2013852 - Publication au BOPI 1993-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24
Produits en métal pour accessoires de cheminées Installations de chauffage Cheminées à l'exception des cheminées de navires et de locomotive.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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