Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOUR A L'ANCIENNE SELVA
Numéro de dépôt :
1506502
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/1998
Présentation de la marque FOUR A L'ANCIENNE SELVA
Déposée le 27 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEMINEES SELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUR A L'ANCIENNE SELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOUR A L'ANCIENNE SELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61285 - Publication au BOPI 1992-03-12