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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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SUPERVISION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERVISION
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94523964
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2014

Présentation de la marque SUPERVISION

Déposée le 6 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2258904) - 63310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2258904) - 63401 - France.

La marque SUPERVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERVISION est expirée depuis le 6 juin 2014.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ Société par Actions Simplifiée - Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2258904) - 63310 - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2258904) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 27 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°388043 - Publication au BOPI 2004-02-27

Inscription le 27 février 2004 - Changement de nature juridique n°388044 - Publication au BOPI 2004-02-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2258904 - Publication au BOPI 2004-02-27

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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