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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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SUNFLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNFLAM
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498512
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2023

Présentation de la marque SUNFLAM

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque SUNFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNFLAM est expirée depuis le 22 décembre 2023.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée - LHERAT - 63310 - RANDAN - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 18 avril 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°369192 - Publication au BOPI 2003-04-18

Inscription le 18 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369193 - Publication au BOPI 2003-04-18

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2245127 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536526 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

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