Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIT FLAM
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (SA)

Numéro de dépôt :
97686987
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque SPIT FLAM

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIT FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I. DE LHERAT, 63310 RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ - France.

La marque SPIT FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIT FLAM est expirée depuis le 7 juillet 2007.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (SA) - Z.I. DE LHERAT, 63310 RANDAN - France - SIREN 332651595


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Récupérateur de chaleur à usages multiples COMBUSTION: - Classique - Inversée - Semie-fermée