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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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PLANCHAGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANCHAGAZ
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
96628374
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque PLANCHAGAZ

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANCHAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I. DE LHERAT, 63310 RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.) - France.

La marque PLANCHAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANCHAGAZ est expirée depuis le 31 mai 2006.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.) - Z.I. DE LHERAT, 63310 RANDAN - France - SIREN 332651595


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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