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Marques déposées par CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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ONCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONCE
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ

Numéro de dépôt :
4536085
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
ONCE de CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ

Présentation de la marque ONCE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ , GRANULOC


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ - LHERAT - 63310 - RANDAN - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Cheminées métalliques ; capuchons de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques ;

Appareils et installations de cuisson; cuisinières; plaques pour griller les aliments; fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires; grilles de fourneaux; fours à l'exception des fours de laboratoires; grilles de foyer; grils (appareils de cuisson); rouleaux de châtaignes (grilles de foyer); barbecues électriques, à gaz ou à charbon de bois; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; plaques en fonte et acier pour barbecues; plaques de cuisson; planchas électriques ou à gaz; tournebroches; supports de tournebroches; broches à rôtir; broches de rôtisserie; broches anglaises (broches à rôtir); rôtissoires; ustensiles pour la cuisson électriques, à gaz ou à charbon de bois; ustensiles de cuisine [cuisson] électriques; tiroirs pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson; capots pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson; allume-gaz ;

Raclettes pour four [instruments de nettoyage].