Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MERIDIEN
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
99779093
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MERIDIEN

Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERIDIEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.) - Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN - France - SIREN 332651595


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346783 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Foyers ; récupérateurs de chaleur ; cheminées d'appartement ; appareils de chauffage. Cheminées (non métalliques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.