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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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LES DAUPHINES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES DAUPHINES
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ S.A.

Numéro de dépôt :
93490247
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES DAUPHINES

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DAUPHINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LES DAUPHINES est expirée depuis le 26 octobre 2003.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ S.A. - Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN - France - SIREN 332651595


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 25 juillet 1994 - RENONCIATION TOTALE n°174831 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Foyers fermés pour cheminées, mobilier et cheminées (non métalliques) de locaux d'habitation

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.