Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRIFFE DE LA CHEMINEE
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ S.A.

Numéro de dépôt :
1709230
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2001

Présentation de la marque LA GRIFFE DE LA CHEMINEE

Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GRIFFE DE LA CHEMINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Zone Industrielle de Lhérat, 63310 RANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque LA GRIFFE DE LA CHEMINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRIFFE DE LA CHEMINEE est expirée depuis le 27 novembre 2001.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ S.A. - Zone Industrielle de Lhérat, 63310 RANDAN - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, foyers fermés.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte,poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.