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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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L'ORFEVRE DU FOYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ORFEVRE DU FOYER
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93462517
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2013

Présentation de la marque L'ORFEVRE DU FOYER

Déposée le 30 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORFEVRE DU FOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT,63310 RANDAN (dossier no 2240445) - 63310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat BP. 27,63400 CHAMALIÈRES Cedex 01 (dossier no 2240445) - 63400 - France.

La marque L'ORFEVRE DU FOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORFEVRE DU FOYER est expirée depuis le 30 mars 2013.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée - LHERAT,63310 RANDAN (dossier no 2240445) - 63310 - France - SIREN 332651595


Cabinet LAVOIX - 56, avenue de Royat BP. 27,63400 CHAMALIÈRES Cedex 01 (dossier no 2240445) - 63400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 26 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367644 - Publication au BOPI 2003-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2240445 - Publication au BOPI 2003-03-26

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Appareils d'éclairage, de chauf-fage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, foyers fermés, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.