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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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KITEFLAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KITEFLAM
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1404363
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2027

Présentation de la marque KITEFLAM

Déposée le 9 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KITEFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque KITEFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KITEFLAM arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée - LHERAT - 63310 - RANDAN - France - SIREN 332651595


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333507 - Publication au BOPI 2007-02-05

Renouvellement sans limitation n°2082492 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 4 avril 1996 - Changement de nature juridique n°199810 - Publication au BOPI 1996-04-04

Inscription le 5 février 2007 - Changement de nature juridique n°448587 - Publication au BOPI 2007-02-05

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632234 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.