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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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FOYER AMBIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOYER AMBIANCE
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
95572869
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2025

Présentation de la marque FOYER AMBIANCE

Déposée le 18 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOYER AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT GWENAEL domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FOYER AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOYER AMBIANCE arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LHERAT - 63310 - RANDAN - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT GWENAEL - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 21 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410071 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 21 mars 2005 - Changement de nature juridique n°410072 - Publication au BOPI 2005-03-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284626 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2015 n°2584166 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-14

Foyer fermé pour cheminée