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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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EUROPA 2000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPA 2000
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93465615
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2013

Présentation de la marque EUROPA 2000

Déposée le 20 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPA 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2241340) - 63310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2241340) - 63401 - France.

La marque EUROPA 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPA 2000 est expirée depuis le 20 avril 2013.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par Actions Simplifiée - Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2241340) - 63310 - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2241340) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 18 avril 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°369192 - Publication au BOPI 2003-04-18

Inscription le 18 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369193 - Publication au BOPI 2003-04-18

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241340 - Publication au BOPI 2003-04-16

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

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