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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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CSD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSD
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121171
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2024
CSD de CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ

Présentation de la marque CSD

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSD est expirée depuis le 26 septembre 2024.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée - LHERAT - 63310 - RANDAN - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Cheminées métalliques ; capuchons de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques ;

Cheminées d'appartement ; foyers de cheminée ; tiroirs de cheminées ; foyers de cheminée encastrables ; poêles (appareils de chauffage) ; poêles à bois ; foyers encastrables sous forme de poêles ; inserts de cheminées (appareils de chauffage) ;

Chambranles de cheminée ; manteaux de cheminée ; capuchons de cheminées non métalliques ; cheminées non métalliques ; manteaux de cheminées non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques.