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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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ARTENSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTENSE
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99810673
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2029

Présentation de la marque ARTENSE

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ARTENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 21 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTENSE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2029.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, Société par actions simplifiée - LHERAT - 63310 - RANDAN - France - SIREN 332651595


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 9 février 2000 - Retrait partiel n°295155 - Publication au BOPI 2000-02-09

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 29 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507348 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419207 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2720015 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-03

Savons de toilette ; savons désodorisants ; produits de parfumerie, huiles essentielles, eaux de senteur ; extraits de fleurs [parfumerie] ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; bains moussants, sels pour le bain non à usage médical, préparations pour le bain ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; huile de massage ; encens, parfum d'ambiance ; désodorisant à usage autre que personnel ; bois odorant. Bougies (éclairage) ; bougies odorantes. Produits pour le rafraîchissement de l'air. Bougeoirs non en métaux précieux ; dessous de plat [ustensiles de tables] ; porte-couteau pour la table ; corbeilles à pain non en métaux précieux ; plateaux à servir ; brûle parfum ; porte-savons, vasques, pots à coton ; porte-serviettes non en métaux précieux ; poterie. Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; mouchoirs de poche ; napperons ; linge de table en matière textile.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).