Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEES SECURITE LA FUMEE SOUS BONNE CONDUITE
CHEMINEES SECURITE (SARL)

Numéro de dépôt :
94528482
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque CHEMINEES SECURITE LA FUMEE SOUS BONNE CONDUITE

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEMINEES SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMINEES SECURITE LA FUMEE SOUS BONNE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEMINEES SECURITE domicilié(e) 101 Rue de Paris - B.P. 97 - TORCY, 77202 MARNE LA VALLEE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 509 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe JEGGE CHEMINEES SECURITE - France.

La marque CHEMINEES SECURITE LA FUMEE SOUS BONNE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEES SECURITE LA FUMEE SOUS BONNE CONDUITE est expirée depuis le 11 juillet 2004.

CHEMINEES SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : SECURITY FIREPLACE , SECURITY CHIMNEYS , SECURITY FIREPLACE , SECURITY CHIMNEYS , FOYER SECURITE , CHEMINEES SECURITE , FOYER SECURITE , SECURITY CHIMNEYS , CHEMINEES SECURITE LA FUMEE SOUS BONNE CONDUITE , CHEMINÉES SÉCURITÉ


CHEMINEES SECURITE (SARL) - 101 Rue de Paris - B.P. 97 - TORCY, 77202 MARNE LA VALLEE CEDEX 1 - France - SIREN 350509790


Monsieur Jean-Philippe JEGGE CHEMINEES SECURITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

- couleurs, vernis, laques - tiroirs de cheminées métalliques -cheminées métalliques -tuyaux flexibles et non flexibles métalliques -capuchons de cheminées métalliques -mitre métallique de cheminées -souches de cheminées métalliques -matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques -carneaux métalliques de cheminées d'usine ou autres -cheminées d'appartement, de maisons individuelles -appareils de cuisson, de ventilation, de chauffage: foyers et inserts à bois et à gaz avec et sans effet décoratif de combustion -produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, étouper et à isoler -tuyaux flexibles non métalliques -tiroirs de cheminées non métalliques -carneaux non métalliques de cheminées d'usine ou autres -matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques -tuyaux de cheminées non métalliques à simple ou plusieurs parois -souche de cheminées non métalliques -manteaux de cheminées -mitre non métallique de cheminées -écrans de cheminées -meubles -entreprises de fumisterie et de ramonage, plomberie, chauffage -installation et réparation, entretien de cheminées, conduits de fumée, foyers, inserts, souches des cheminées et autres

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.