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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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SAULAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAULAIE
CHEMINEES RENE BRISACH (SA)

Numéro de dépôt :
1292935
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque SAULAIE

Déposée le 13 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAULAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2040851) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2040851) - France.

La marque SAULAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAULAIE est expirée depuis le 13 décembre 2004.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH (SA) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2040851) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2040851) - France


Renouvellement avec limitation le 28 novembre 1994 n°2040851 - Publication au BOPI 1994-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Cheminées non métalliques à l'exception des cheminées de navire et de locomotive.