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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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ROCHE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHE DU SOLEIL
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.)

Numéro de dépôt :
98728997
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque ROCHE DU SOLEIL

Déposée le 21 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROCHE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque ROCHE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE DU SOLEIL est expirée depuis le 21 avril 2008.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Cheminées d'appartement. Cheminées (non métalliques), à l'exception des cheminées de navires et de locomotive.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.