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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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QUATUOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1517164
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1999

Présentation de la marque QUATUOR

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR est expirée depuis le 23 février 1999.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) - route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Cheminées.