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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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PASHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASHA
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1347195
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1996

Présentation de la marque PASHA

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) route du Plan, 83120 SAINTE-MAXIME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque PASHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASHA est expirée depuis le 12 mars 1996.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) - route du Plan, 83120 SAINTE-MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Produits en métal pour accessoires de cheminées, à savoir chenets, plaques de cheminées, grille de cheminées en fer forgé. Cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.