Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
/
LES VESTALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VESTALES
CHEMINEES RENE BRISACH S.A.

Numéro de dépôt :
1401571
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2007

Présentation de la marque LES VESTALES

Déposée le 30 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VESTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2087193) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2087193) - France.

La marque LES VESTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VESTALES est expirée depuis le 30 mars 2007.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH S.A. - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2087193) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2087193) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 1997 n°2087193 - Publication au BOPI 1997-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Cheminées à l'exception des cheminées de navires ou de locomotives.