CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME.
Numéro de dépôt :
1269090
Date de dépôt :
18/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1994
Présentation de la marque LES FOYERS INTELLIGENTS
Déposée le 18 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES FOYERS INTELLIGENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.
La marque LES FOYERS INTELLIGENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Produits en métal pour accessoires de cheminées, à savoir chenets, plaques de cheminées, grille de cheminées en fer forgé.Installations de chauffage. Cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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