Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
/
INSERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSERT
CHEMINEES RENE BRISACH SA

Numéro de dépôt :
1339700
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2006

Présentation de la marque INSERT

Déposée le 20 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2060975) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2060975) - France.

La marque INSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSERT est expirée depuis le 20 janvier 2006.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH SA - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2060975) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2060975) - France


Renouvellement avec limitation le 8 janvier 1996 n°2060975 - Publication au BOPI 1996-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Cheminées à l'exception des cheminées de navires et de locomotives.