CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME.
Numéro de dépôt :
1318959
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1995
Présentation de la marque CLUB
Déposée le 29 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.
La marque CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Produits en métal pour accessoires de cheminées, à savoir chenets, plaques de cheminées, grille de cheminées en fer forgé. Cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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