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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1347162
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1996

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) route du Plan, 83120 SAINTE-MAXIME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES. - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 12 mars 1996.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) - route du Plan, 83120 SAINTE-MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Produits en métal pour accessoires de cheminées, à savoir chenets, plaquesde cheminées, grille de cheminées en fer forgé.Installations de chauffage. Cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.