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Marques déposées par la société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A
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LES CUISINES DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUISINES DU SOLEIL
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A)

Numéro de dépôt :
97670566
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque LES CUISINES DU SOLEIL

Déposée le 21 mars 1997 par la société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CUISINES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque LES CUISINES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUISINES DU SOLEIL est expirée depuis le 21 mars 2007.

CHEMINEES RENE BRISACH (S.A a également déposé les autres marques suivantes : BRUMAIRE , FESTIVALE , LES RADIANTES , ODYSSEE 3000 , LES BENJAMINES , PRESTI ROC , FOYER SHOW , JASPE , ARTIC , BRISARTIC


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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