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Marques déposées par CHEMINEES RENE BRISACH (S.A
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JASPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASPE
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A)

Numéro de dépôt :
92407721
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque JASPE

Déposée le 24 février 1992 par CHEMINEES RENE BRISACH (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JASPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est CHEMINEES RENE BRISACH (S.A), domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque JASPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASPE est expirée depuis le 24 février 2002.

CHEMINEES RENE BRISACH (S.A a également déposé les autres marques suivantes : BRUMAIRE , FESTIVALE , LES RADIANTES , ODYSSEE 3000 , LES BENJAMINES , LES CUISINES DU SOLEIL , PRESTI ROC , FOYER SHOW , ARTIC , BRISARTIC


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Cheminées d'appartements.Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.