Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMAIRE
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A)

Numéro de dépôt :
1700061
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2001

Présentation de la marque BRUMAIRE

Déposée le 11 octobre 1991 par CHEMINEES RENE BRISACH (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEMINEES RENE BRISACH (S.A), domicilié(e) route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque BRUMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMAIRE est expirée depuis le 11 octobre 2001.

CHEMINEES RENE BRISACH (S.A a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVALE , LES RADIANTES , ODYSSEE 3000 , LES BENJAMINES , LES CUISINES DU SOLEIL , PRESTI ROC , FOYER SHOW , JASPE , ARTIC , BRISARTIC


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A) - route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France


OFFICE MEDITERRRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Produits en métal pour cheminées à savoir chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées en fer forgé, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux métalliques de cheminées, poutres métalliques, grilles métalliques.Cheminées d'appartement. Cheminées à l'exception des cheminées de navire, de locomotives et d'usines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.