Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARGEMONT ARTE LINEA
CHEMINEES DARGEMONT, Société Anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1622425
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000
DARGEMONT ARTE LINEA de CHEMINEES DARGEMONT

Présentation de la marque DARGEMONT ARTE LINEA

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES DARGEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARGEMONT ARTE LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES DARGEMONT domicilié(e) Route de Marthon à, 16380 Chazelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque DARGEMONT ARTE LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARGEMONT ARTE LINEA est expirée depuis le 19 octobre 2000.

CHEMINEES DARGEMONT a également déposé les autres marques suivantes : DARGEMONT MARMO LINEA , LES CHARENTAISES , TRADIFEU


CHEMINEES DARGEMONT, Société Anonyme ayant son siège social - Route de Marthon à, 16380 Chazelles - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

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