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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cheminées D'Alençon
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Cheminées D'Alençon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cheminées D'Alençon
Cheminées D'Alençon, SARL

Numéro de dépôt :
3911307
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
Cheminées D\'Alençon de Cheminées D\'Alençon

Présentation de la marque Cheminées D'Alençon

Déposée le 6 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cheminées D'Alençon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cheminées D'Alençon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cheminées D'Alençon domicilié(e) 9 RUE DU PONT PERCE - 61250 - CONDE SUR SATHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cheminées D'Alençon, Mme. SYLVIE LASMARTRES domicilié(e) 9 RUE DU PONT PERCE - 61250 - CONDE SUR SATHE - France.

La marque Cheminées D'Alençon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheminées D'Alençon est expirée depuis le 6 avril 2022.


Cheminées D'Alençon, SARL - 9 RUE DU PONT PERCE - 61250 - CONDE SUR SATHE - France


Cheminées D'Alençon, Mme. SYLVIE LASMARTRES - 9 RUE DU PONT PERCE - 61250 - CONDE SUR SATHE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

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