Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cheminées bio
cheminées bio sarl

Numéro de dépôt :
3606203
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
cheminées bio de cheminées bio

Présentation de la marque cheminées bio

Déposée le 21 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cheminées bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cheminées bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cheminées bio domicilié(e) 24 racine,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 409 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christian gaborit domicilié(e) 24 racine,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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cheminées bio sarl - 24 racine,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 504409129


christian gaborit - 24 racine,44000 NANTES - 44000 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516099 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.