Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLAMME A TROUVE SON FOYER
CHEMINEES BENOIST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3910542
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
LA FLAMME A TROUVE SON FOYER de CHEMINEES BENOIST

Présentation de la marque LA FLAMME A TROUVE SON FOYER

Déposée le 3 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES BENOIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLAMME A TROUVE SON FOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES BENOIST domicilié(e) Route de Reviers - 14470 - COURSEULLES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 541 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Fiduciaire de Normandie, Société d'Avocats domicilié(e) 1 rue du Mesnil, BP 55454 - 14054 - CAEN Cedex 4 - France.

La marque LA FLAMME A TROUVE SON FOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLAMME A TROUVE SON FOYER est expirée depuis le 3 avril 2022.

CHEMINEES BENOIST a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEES BENOIST


CHEMINEES BENOIST, Société par Actions Simplifiée - Route de Reviers - 14470 - COURSEULLES SUR MER - France - SIREN 487541518


Cabinet Fiduciaire de Normandie, Société d'Avocats - 1 rue du Mesnil, BP 55454 - 14054 - CAEN Cedex 4 - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairages pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Service de reliure. Services d'encadrement d'oeuvre d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration d'intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'arts.