Marque enregistrée - Marque en non vigueur

moule à gaufres
M. cheminat benjamin, Agissant pour le compte de la société moule à gaufres en cours de formation
M. Rivière Quentin, Agissant pour le compte de la société moule à gaufres en cours de formation

Numéro de dépôt :
4014754
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2023
moule à gaufres de cheminat benjamin

Présentation de la marque moule à gaufres

Déposée le 24 juin 2013 par monsieur cheminat benjamin et monsieur Rivière Quentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « moule à gaufres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur cheminat benjamin domicilié(e) 2 rue de gaucourt - 45000 - ORLEANS - France et monsieur Rivière Quentin domicilié(e) 2 rue de gaucourt - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cheminat benjamin domicilié(e) 2 rue de gaucourt - 45000 - ORLEANS - France.

La marque moule à gaufres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moule à gaufres est expirée depuis le 24 juin 2023.


M. cheminat benjamin, Agissant pour le compte de la société moule à gaufres en cours de formation - 2 rue de gaucourt - 45000 - ORLEANS - France

M. Rivière Quentin, Agissant pour le compte de la société moule à gaufres en cours de formation - 2 rue de gaucourt - 45000 - ORLEANS - France


M. cheminat benjamin - 2 rue de gaucourt - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Articles de papeterie ; affiches ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Jeux.

Imprimerie ; sérigraphie.