Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAIESPI
Numéro de dépôt :
1619061
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2000
Présentation de la marque PAIESPI
Déposée le 22 mai 1990 par CHEMINANT Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIESPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAIESPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIESPI est expirée depuis le 22 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11