Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC
CHEMINAL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1743381
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/09/1996

Présentation de la marque DOC

Déposée le 15 septembre 1986 par CHEMINAL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEMINAL Jean-Claude, domicilié(e) 6, Rue des Orangers, 34100 MONTPELLIER - France.

La marque DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC est expirée depuis le 15 septembre 1996.

CHEMINAL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNICATIQUE , LATTES AVENIR , DOCTEUR' , RAB , COMMUNICATIX , LATTES 2001


CHEMINAL Jean-Claude - 6, Rue des Orangers, 34100 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

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