Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERRIN
Madame CHEMINADE Nicole

Numéro de dépôt :
3146934
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/02/2012
CHATEAU PERRIN de CHEMINADE Nicole

Présentation de la marque CHATEAU PERRIN

Déposée le 11 février 2002 par madame CHEMINADE Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PERRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est madame CHEMINADE Nicole domicilié(e) Chemin de la Pinette,33350 SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHEMINADE Nicole domicilié(e) Chemin de la Pinette,33350 ST-MAGNE-de-CASTILLON - 33350 - France.

La marque CHATEAU PERRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERRIN est expirée depuis le 11 février 2012.


Madame CHEMINADE Nicole - Chemin de la Pinette,33350 SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - 33350 - France


Madame CHEMINADE Nicole - Chemin de la Pinette,33350 ST-MAGNE-de-CASTILLON - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°563622 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 20 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°581506 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 6 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600303 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château perrin