Déposée le 26 avril 2006 par monsieur CHEMIN Pierre Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MOA »
Le déposant est monsieur CHEMIN Pierre Maurice domicilié(e) 86, rue Schoelcher,97110 POINTRE-À-PITRE - 97110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Natanaêl GOETZ Avocat domicilié(e) 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOA est expirée depuis le 26 avril 2016.
Monsieur CHEMIN Pierre Maurice - 86, rue Schoelcher,97110 POINTRE-À-PITRE - 97110 - France
Maître Natanaêl GOETZ Avocat - 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrureries métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques, vis ; tuyaux métalliques ; récipients d'emballage du métal ; objet en métaux communs.
Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmissions (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; perçeuses ; scies ; robots.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques.
Information en matière de construction, réparation, installation, entretien de machines-outils.
Formation ; enseignement ; information en matière d'éducation ; publication de livres, revues, périodiques ; production de bandes vidéo ; publication d'information en ligne ; micro-édition.
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