Marque expirée - Marque en non vigueur

MOA
Monsieur CHEMIN Pierre Maurice

Numéro de dépôt :
3425242
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/04/2016
MOA de CHEMIN Pierre Maurice

Présentation de la marque MOA

Déposée le 26 avril 2006 par monsieur CHEMIN Pierre Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOA »

Le déposant est monsieur CHEMIN Pierre Maurice domicilié(e) 86, rue Schoelcher,97110 POINTRE-À-PITRE - 97110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Natanaêl GOETZ Avocat domicilié(e) 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOA est expirée depuis le 26 avril 2016.


Monsieur CHEMIN Pierre Maurice - 86, rue Schoelcher,97110 POINTRE-À-PITRE - 97110 - France


Maître Natanaêl GOETZ Avocat - 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrureries métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques, vis ; tuyaux métalliques ; récipients d'emballage du métal ; objet en métaux communs.

Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmissions (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; perçeuses ; scies ; robots.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques.

Information en matière de construction, réparation, installation, entretien de machines-outils.

Formation ; enseignement ; information en matière d'éducation ; publication de livres, revues, périodiques ; production de bandes vidéo ; publication d'information en ligne ; micro-édition.