Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTIFLORA PAYSAGE MODERNE
CHEMIN Louis

Numéro de dépôt :
1459776
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/1998

Présentation de la marque HORTIFLORA PAYSAGE MODERNE

Déposée le 1 avril 1988 par CHEMIN Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTIFLORA PAYSAGE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEMIN Louis, domicilié(e) Z.A. de la Pymotiere, Rue de Nismes, 35210 CHATILLON EN VENDELAYS. - France.

La marque HORTIFLORA PAYSAGE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTIFLORA PAYSAGE MODERNE est expirée depuis le 1 avril 1998.


CHEMIN Louis - Z.A. de la Pymotiere, Rue de Nismes, 35210 CHATILLON EN VENDELAYS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;semences, plantes et fleurs naturelles; poteries.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.