Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUXDOUX
CHEMIN DE FER DU VIVARAIS (S.A.E.M.L.)

Numéro de dépôt :
3292934
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
DOUXDOUX de CHEMIN DE FER DU VIVARAIS (S.A.E.M.L

Présentation de la marque DOUXDOUX

Déposée le 13 mai 2004 par la société CHEMIN DE FER DU VIVARAIS (S.A.E.M.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUXDOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société CHEMIN DE FER DU VIVARAIS (S.A.E.M.L domicilié(e) Avenue de la gare,07300 TOURNON-SUR-RHÔNE - 07300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 059 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc FAURE domicilié(e) Chemin de Fer du Vivarais, Avenue de la gare,07300 TOURNON-SUR-RHONE - 07300 - France.

La marque DOUXDOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUXDOUX est expirée depuis le 13 mai 2014.


CHEMIN DE FER DU VIVARAIS (S.A.E.M.L.) - Avenue de la gare,07300 TOURNON-SUR-RHÔNE - 07300 - France - SIREN 450059688


Monsieur Marc FAURE - Chemin de Fer du Vivarais, Avenue de la gare,07300 TOURNON-SUR-RHONE - 07300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 8 mars 2005 - Rejet partiel n°408752 - Publication au BOPI 2005-03-08

Inscription le 8 mars 2005 - Rejet partiel n°408751 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Produits de l'imprimerie ; article pour reliure ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus, brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Information en matière d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.